François Rebsamen
© SénatFrançois Rebsamen

Fédération progressiste ; Ligue communiste révolutionnaire ; PSsource : Wikidata (appartenance politique en cours), lu le 8 novembre 2026

Sénateur — Côte-d'Or

Groupe parlementaire : (apparenté)

Wikidata Q383499

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Activité législative : textes et amendements

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Parlementaire choisi : François Rebsamen

Pour consulter les informations publiées sur le site officiel concernant ce parlementaire, cliquez sur le lien “Fiche officielle” ci-dessous.

Mandats dans une collectivité territoriale (en cours)

Conseiller communautaire
Dijon Métropole · Intercommunalité · élu(e) dans Dijon

depuis le 22 mars 2026 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), à jour au 11 août 2026

Conseiller municipal
Dijon · Commune

Dijon (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté) : 161 830 habitants.

Conseil municipal : 59 membres — le maire, 21 adjoints, 37 conseillers municipaux.

Maire : Nathalie Koenders

Voir tous les membres du conseil municipal de Dijon

depuis le 22 mars 2026 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), à jour au 11 août 2026 · document justificatif

Mandats et fonctions nationaux (en cours)

Sénateur
Côte-d'Or · Département

depuis le 1er octobre 2026 · source : Sénat, à jour au 10 novembre 2026 · référence officielle

Coordonnées officielles

source : Sénat (données ouvertes des sénateurs), lue le 7 novembre 2026

Collaborateurs parlementaires

Mehdi MENASRIA-CHASTANIER · Valérie PAUPERT · Clara ROZENBERG

source : Sénat (liste des collaborateurs par sénateur), édition du 7 novembre 2026, lue le 8 novembre 2026

Autres

Président
SM du SCOT du Dijonnais · Autres syndicats mixtes

au titre de : Dijon Métropole · en fonction, relevée depuis le 8 novembre 2026 · vérifiée le 8 novembre 2026 · source : BANATIC — Base nationale sur l’intercommunalité (ministère de l’Intérieur)

Mandats terminés

Président du conseil communautaire
Dijon Métropole · Intercommunalité

16 avril 2026 → 25 octobre 2026 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), à jour au 11 août 2026

Président du conseil communautaire
Dijon Métropole · Intercommunalité

16 juillet 2020 → 16 avril 2026 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), versions passées publiées sur data.gouv.fr, lues dans leurs copies conservées par Internet Archive ; début : date publiée ; fin : début de la fonction du successeur, non relu depuis le 8 novembre 2026 · document justificatif

Maire
Dijon · Commune

4 juillet 2020 → 25 novembre 2024 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), versions passées publiées sur data.gouv.fr, lues dans leurs copies conservées par Internet Archive ; début : date publiée ; fin : début de la fonction du successeur, non relu depuis le 8 novembre 2026 · document justificatif

Président du conseil communautaire
Dijon Métropole · Intercommunalité

10 août 2015 → 16 juillet 2020 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), versions passées publiées sur data.gouv.fr, lues dans leurs copies conservées par Internet Archive ; début : date publiée ; fin : début de la fonction du successeur, non relu depuis le 8 novembre 2026 · document justificatif

Maire
Dijon · Commune

10 août 2015 → 4 juillet 2020 · source : Répertoire national des élus (ministère de l’Intérieur), versions passées publiées sur data.gouv.fr, lues dans leurs copies conservées par Internet Archive ; début : date publiée ; fin : début de la fonction du successeur, non relu depuis le 8 novembre 2026 · document justificatif

Sénateur
Côte-d'Or · Département

1er octobre 2008 → 2 mai 2014 · source : Assemblée nationale (historique des mandats et fonctions), non relu depuis le 8 novembre 2026

Fonctions gouvernementales terminées

Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation
France · Pays

24 décembre 2024 → 9 septembre 2025 · source : Assemblée nationale (historique des mandats et fonctions), non relu depuis le 8 novembre 2026

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
France · Pays

27 août 2014 → 2 septembre 2015 · source : Assemblée nationale (historique des mandats et fonctions), non relu depuis le 8 novembre 2026

Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
France · Pays

3 avril 2014 → 26 août 2014 · source : Assemblée nationale (historique des mandats et fonctions), non relu depuis le 8 novembre 2026

Parcours

Mandats locaux terminés
  • Conseiller régional de Bourgogne · terminé · dates non publiées par le Sénat
  • Conseiller général de la Côte-d'Or · terminé · dates non publiées par le Sénat
  • Maire de Dijon · terminé · dates non publiées par le Sénat
  • Président de Dijon Métropole · terminé · dates non publiées par le Sénat

source : Sénat (mandats locaux des sénateurs ; dates non publiées par le Sénat), lue le 9 novembre 2026

Cercles de relations

Personnalités ayant exercé dans le même organe pendant la même période, d’après les mandats et fonctions publiés par les sources officielles.

Commission des affaires étrangères — Sénat · 48 personnalités
  • Cédric Perrin
    Président — composition en cours
  • François Bonneau
    Vice-Président — composition en cours
  • Frédéric Buval
    Vice-Président — composition en cours
  • Catherine Dumas
    Vice-Président — composition en cours
  • Annick Girardin
    Vice-Président — composition en cours
  • Sylvie Goy-Chavent
    Vice-Président — composition en cours
  • Michelle Gréaume
    Vice-Président — composition en cours
  • Ludovic Haye
    Vice-Président — composition en cours
  • Claude Malhuret
    Vice-Président — composition en cours
  • Akli Mellouli
    Vice-Président — composition en cours
  • Hugues Saury
    Vice-Président — composition en cours
  • Rachid Temal
    Vice-Président — composition en cours
  • Jean-Marc Vayssouze-Faure
    Vice-Président — composition en cours
  • Valérie Bazin-Malgras
    Secrétaire — composition en cours
  • Valérie Boyer
    Membre — composition en cours
  • Olivier Cadic
    Membre — composition en cours
  • Christian Cambon
    Membre — composition en cours
  • Marie-Arlette Carlotti
    Membre — composition en cours
  • Guillaume Chevrollier
    Membre — composition en cours
  • Olivier Cigolotti
    Membre — composition en cours
  • Hélène Conway-Mouret
    Membre — composition en cours
  • Edouard Courtial
    Secrétaire — composition en cours
  • Mathieu Darnaud
    Membre — composition en cours
  • Jérôme Darras
    Membre — composition en cours
  • Nathalie Delattre
    Membre — composition en cours
  • Elisabeth Doineau
    Membre — composition en cours
  • Vincent Éblé
    Membre — composition en cours
  • Philippe Folliot
    Membre — composition en cours
  • Fabien Genet
    Membre — composition en cours
  • Frank Giletti
    Membre — composition en cours
  • Philippe Grosvalet
    Membre — composition en cours
  • Christophe Guilloteau
    Membre — composition en cours
  • Alain Houpert
    Membre — composition en cours
  • Patrice Joly
    Membre — composition en cours
  • Roger Karoutchi
    Membre — composition en cours
  • Loïc Kervran
    Membre — composition en cours
  • Ronan Le Gleut
    Membre — composition en cours
  • Marianne Margaté
    Membre — composition en cours
  • Pierre Medevielle
    Membre — composition en cours
  • Thierry Meignen
    Membre — composition en cours
  • Renaud Muselier
    Membre — composition en cours
  • Solanges Nadille
    Membre — composition en cours
  • Bruno Retailleau
    Membre — composition en cours
  • Jean-Luc Ruelle
    Secrétaire — composition en cours
  • Bruno Sido
    Membre — composition en cours
  • Mickaël Vallet
    Secrétaire — composition en cours
  • Mélanie Vogel
    Membre — composition en cours
  • Robert Xowie
    Membre — composition en cours
Conseil communautaire — Dijon Métropole · 85 personnalités · depuis le 16 juillet 2020
  • Monique Bayard
    Conseillère communautaire · 12e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Benoît Bordat
    Conseiller communautaire · 13e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Patrice Chateau
    Conseiller communautaire · 16e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • François Deseille
    Conseiller communautaire · 10e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Thierry Falconnet
    Conseiller communautaire · 2e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Frédéric Goulier
    Conseiller communautaire · 5e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Antoine Hoareau
    Conseiller communautaire · 9e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Marie-Héléne Juillard-Randrian
    Conseillère communautaire · 15e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Nathalie Koenders
    Conseillère communautaire · 1re vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Philippe Lemanceau
    Conseiller communautaire · 11e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Isabelle Pasteur
    Conseillère communautaire · 4e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Catherine Petitjean
    Conseillère communautaire · 6e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Lydie Pfander-Meny
    Conseillère communautaire · 14e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Guillaume Ruet
    Conseiller communautaire · 7e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • François Sarron-Pillot
    Conseiller communautaire · 18e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 20 mars 2026
  • Nicolas Schoutith
    Conseiller communautaire · 17e vice-président du conseil communautaire — ensemble depuis le 21 mars 2026
  • Françoise Tenenbaum
    Conseillère communautaire · 8e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Céline Tonot
    Conseillère communautaire · 3e vice-présidente du conseil communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Nouredine Acheria
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Aziza Aglagal
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Nuray Akpinar-Istiquam
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Christophe Avena
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Sabine Baillot
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Mélanie Balson
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Isabelle Bardin
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Dominique Begin-Claudet
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Nadjoua Belhadef
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jean-Marie Beney
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Nathalie Bertillon
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 20 mars 2026
  • Emmanuel Bichot
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Agnès Billiet
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Delphine Blaya
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jean-Marc Bourgeon
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 20 mars 2026
  • Noëlle Cambillard
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jacques Carrelet De Loisy
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Patrick Chapuis
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Brigitte Chavance
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Stephane Chevalier
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Thierry Coudert
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Henri-Bénigne De Vregille
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Christian Duchange
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Hamid El Hassouni
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Mélanie Fortier
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Frédéric Fracchiola
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Ludovic Gaffet
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Jordane Gallois
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Sandra Gaudilliere
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Laurence Gerbet
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Laurent Gobet
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Valérie Grandet
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Adrien Guené
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Denis Guvenatam
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 27 mars 2026
  • Alexandre Heddar
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Clémentine Hugol-Gential
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Moulay Jellal
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Sébastien Kencker
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Léo Lachambre
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Franck Lehenoff
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Clément Loiseau
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Samuel Lonchampt
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Marien Lovichi
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Christine Martin
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Dominique Martin-Gendre
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Catherine Minaux
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Ludmila Monteiro
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jean-Philippe Morel
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 28 mars 2026
  • Massar N'Diaye
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Philippe Neyraud
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Catherine Pageaux
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Bénédicte Person-Picard
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Régis Petitboulanger
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Isabelle Pierret-Rouget
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Brigitte Popard
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Céline Rabut
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Didier Relot
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jean-Marc Réty
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Fabian Ruinet
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Lionel Sanchez
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
  • Karine Savina
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Manuella Schaeffer
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Axel Sibert
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Maël Szabelski
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Claire Tomaselli
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Stephanie Vacherot
    Conseillère communautaire — ensemble depuis le 22 mars 2026
  • Jean-Michel Verpillot
    Conseiller communautaire — ensemble depuis le 15 mars 2026
Parlementaires du département — Côte-d'Or · 10 personnalités · depuis le 1er octobre 2008
  • Hubert Brigand
    Député — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • Océane Godard
    Députée — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • Catherine Hervieu
    Députée — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • Alain Houpert
    Sénateur — ensemble depuis le 1er octobre 2008
  • René Lioret
    Député — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • Anne-Catherine Loisier
    Sénatrice — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • François Patriat
    Sénateur — ensemble du 1er octobre 2008 au 2 mai 2014
  • Pierre Pribetich
    Député — ensemble depuis le 1er octobre 2026
  • François Sauvadet
    Député — ensemble du 1er octobre 2008 au 2 mai 2014
  • Alain Suguenot
    Député — ensemble du 1er octobre 2008 au 2 mai 2014
Gouvernement · 42 personnalités · 3 avril 2014 → 9 septembre 2025
  • Jean-Noël Barrot
    Ministère de l’Europe et des affaires étrangères — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Elisabeth Borne
    Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • François-Noël Buffet
    Ministère auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Bernard Cazeneuve
    Ministère de l'intérieur — ensemble du 3 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Gerald Darmanin
    Ministère de la justice — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Rachida Dati
    Ministère de la culture — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Marc Ferracci
    Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Françoise Gatel
    Ministre de l’Aménagement du Territoire et de la Décentralisation · Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Annie Genevard
    Ministre de l’Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Benoît Hamon
    Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche — ensemble du 3 avril 2014 au 26 août 2014
  • Patrick Kanner
    Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports — ensemble du 27 août 2014 au 2 septembre 2015
  • Stéphane Le Foll
    Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt — ensemble du 3 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Sébastien Lecornu
    Ministère des armées — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Valérie Létard
    Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Emmanuel Macron
    Président de la République · Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — ensemble du 27 août 2014 au 9 septembre 2025
  • Laurent Marcangeli
    Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Yannick Neuder
    Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Agnès Pannier-Runacher
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Sylvia Pinel
    Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité · Ministère du logement et de l'égalité des territoires — ensemble du 3 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Bruno Retailleau
    Ministère de l'intérieur — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Philippe Tabarot
    Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Najat Vallaud-Belkacem
    Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche · Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports — ensemble du 3 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Catherine Vautrin
    Ministre des Armées et des Anciens combattants — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Aurore Bergé
    Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Nathalie Delattre
    Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du tourisme — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Benjamin Haddad
    Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Véronique Louwagie
    Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Juliette Méadel
    Ministère délégué auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ville — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Patricia Mirallès
    Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Thani Mohamed Soilihi
    Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Charlotte Parmentier-Lecocq
    Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Sophie Primas
    Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Alice Rufo
    Ministre déléguée auprès de la ministre des Armées et des Anciens combattants, chargée de la mémoire et des anciens combattants — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Laurent Saint-Martin
    Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger — ensemble du 24 décembre 2024 au 9 septembre 2025
  • Frédéric Cuvillier
    Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche — ensemble du 10 avril 2014 au 26 août 2014
  • Carole Delga
    Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire · Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire — ensemble du 4 juin 2014 au 17 juin 2015
  • Annick Girardin
    Secrétariat d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie — ensemble du 10 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Martine Pinville
    Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire — ensemble du 18 juin 2015 au 2 septembre 2015
  • Laurence Rossignol
    Secrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie · Secrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie · Secrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie — ensemble du 10 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • Jean-Marc Todeschini
    Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire — ensemble du 21 novembre 2014 au 2 septembre 2015
  • André Vallini
    Secrétariat d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale · Secrétariat d'État, auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale — ensemble du 10 avril 2014 au 2 septembre 2015
  • François Hollande
    Président de la République — ensemble du 3 avril 2014 au 2 septembre 2015

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